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Copyright 2022 – Des lignes et des courbes® – All Rights Reserved

Mentions légales

Dernière mise à jour 01 janvier 2022

préambule

L’utilisation du site « des lignes & des courbes » (ci-après, « le Site ») est soumise au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-après et des lois applicables en France, notamment concernant la communication sur le réseau Internet. En accédant aux informations mises à disposition par « des lignes & des courbes » sur son site Internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et les accepter.

1. présentation du site

Ce site est édité par Emily POILANE, agissant en tant que propriétaire de la marque «des lignes & des courbes», déposée INPI sous le n° XXXXXXXXXX, dont le siège est situé 44, rue de Lévis 75017 PARIS. En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://deslignesetdescourbes.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Propriétaire : Micro-entreprise – Emily Poilane – SIREN : SIRET : APE Directeur de la publication : Emily Poilane – contact@deslignesetdescourbes.com Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale Conception, design, développement et administration du site : Emily Poilane – contact@deslignesetdescourbes.com Hébergeur : le site est hébergé par O2SWITCH – SARL au capital de 100 000€ – RCS Clermont Ferrand – Siret : 510 909 807 00024. 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand

2. accessibilité et contenu du site

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site. L’utilisation du site http://deslignesetdescourbes.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://deslignesetdescourbes.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par http://deslignesetdescourbes.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site web http://deslignesetdescourbes.com est mis à jour régulièrement par la responsable. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance. http://deslignesetdescourbes.com s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le Site soit accessible à tout moment. Néanmoins, http://deslignesetdescourbes.com décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès au Site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes. En effet, http://deslignesetdescourbes.com ne saurait être tenue responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au Site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de votre matériel, données ou logiciels informatiques notamment contre les virus informatiques. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement. http://deslignesetdescourbes.com se réserve le droit de modifier, mettre à jour, corriger ou supprimer tout ou partie du contenu du Site ainsi que des présentes conditions d’utilisation à tout moment et sans préavis. http://deslignesetdescourbes.com ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site. En conséquence, http://deslignesetdescourbes.com décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur le Site.

3. droits de propriété intellectuelle

3.1. Droit d’auteur
Toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du Site et/ou des éléments qui le composent sans le consentement préalable et écrit de EMILY POILANE, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.
3.2. Droit des marques
Les dénominations, marques et signes distinctifs reproduits sur le Site sont protégés au titre du droit d’auteur et du droit des marques. Conformément à la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle, toute reproduction et/ou utilisation en tout ou partie d’un des signes précités est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de leur titulaire. Par ailleurs, la marque verbale « des lignes & des courbes », ainsi que le logotype sont protégés par le droit français. Il ne peut donc être fait aucune reproduction même partielle, représentation ou imitation sauf autorisation écrite de EMILY POILANE propriétaire de la dénomination et du logo précité. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.

5. liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de EMILY POILANE en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles,…).La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le Site est soumise à l’accord préalable de EMILY POILANE. Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du « framing » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.

6. cookies

La navigation sur le site http://deslignesetdescourbes.com peut entraîner l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur, qui enregistre des informations relatives à sa navigation. Les cookies ont, entre autres, vocation à mesurer la fréquentation du site internet. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies : Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok. Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies. Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies. Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies. Pour toute information complémentaire, merci d’adresser un mail à contact@deslignesetdescourbes.com

7. loi applicable

Le contenu du Site est régi par les lois françaises. En cas de litige portant sur leur interprétation, les tribunaux français seront seuls compétents.

2. Conditions générales d’utilisation

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site. L’utilisation du site http://deslignesetdescourbes.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://deslignesetdescourbes.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par http://deslignesetdescourbes.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site web http://deslignesetdescourbes.com est mis à jour régulièrement par la responsable. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Commentaires

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Médias

Si vous téléversez des images sur le site, nous vous conseillons d’éviter de téléverser des images contenant des données EXIF de coordonnées GPS. Les personnes visitant votre site peuvent télécharger et extraire des données de localisation depuis ces images.

Cookies

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